Créateur & Webmaster : Société VN WEB Création de site internet VN WEB
Responsable publication : Louis Lévrier
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : OVH 2, rue Kellermann 59100 Roubaix
XERCES DIFFUSION S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de 20 000 €
Siret : 513 185 959 00055
Siège social établi au :
1540 Avenue du Général Garbay "Le Gavelier"
06210 Mandelieu
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS de Cannes.
TVA Intracommunautaire : FR 79 513 185 959
Le site http://www.setimpact.fr appartient et est exploité par la SARL XERCES DIFFUSION (ci-après "XERCES DIFFUSION"). La présentation et chacun des éléments, sauf les noms de marques et logos de nos clients et références, qui apparaissant sur le site (ci-après "le Site"), sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à XERCES DIFFUSION ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément tel que le contenu rédactionnel ou les photographies composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de XERCES DIFFUSION à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel
XERCES DIFFUSION se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
La responsabilité de XERCES DIFFUSION ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via les sites. Nous ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de XERCES DIFFUSION. De surcroît, l'existence d'un lien entre le Site et un site tiers ne signifie en aucun cas que XERCES DIFFUSION approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs "virus" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers les Sites. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de XERCES DIFFUSION . En tout état de cause, XERCES DIFFUSION n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et XERCES DIFFUSION n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
D'une manière générale les prix indiqués sur notre site ne sont pas contractuels, ils sont donnés à titre indicatif. Les prix sont toujours exprimés H.T. sauf indication contraire.
Toutes les informations et photos sur les produits référencés sur nos sites ne sont pas contractuelles. Seules les informations indiquées sur les sites spécifiques des marchands les engagent suivant leurs conditions respectives de vente.
Nous ne pouvons être tenus responsables en cas d'erreur sur les caractéristiques techniques données pour un produit.
XERCES DIFFUSION ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande :
SARL XERCES DIFFUSION (SARL au capital de 500 €)
245 allée Louis Blériot, Mandelieu 2000
06210 Mandelieu-la-Napoule
Le Site n’est pas destiné à recevoir de votre part des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence, sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser, de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter votre demande.
XERCES DIFFUSION s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, XERCES DIFFUSION ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Les clients annonceurs restent propriétaires des informations qu'ils nous communiquent. XERCES DIFFUSION se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. XERCES DIFFUSION se réserve le droit de se retourner contre les clients annonceurs en cas de fausses déclarations leur portant préjudice. Les clients annonceurs acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de XERCES DIFFUSION , ce dernier décline toute responsabilité: - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites; - pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site; - et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même XERCES DIFFUSION aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (ii) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. XERCES DIFFUSION n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
Vous reconnaissez qu'il est techniquement impossible de fournir les Sites exempts de tout défaut et que XERCES DIFFUSION ne peut s'y engager; que des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire du Site; et que le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que XERCES DIFFUSION ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et XERCES DIFFUSION et entre XERCES DIFFUSION et d'autres réseaux.
XERCES DIFFUSION et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur les Sites. XERCES DIFFUSION n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption des Sites.
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.